Par German Ooms 23 dťcembre 2016

Documents de votre moto perdus ? Et maintenant ?

Exaspérant de perdre les documents de votre moto. Après avoir retourné toutes vos vestes, sacs, valises, vous devez admettre qu'ils sont vraiment perdus. Ou, vous venez d'acheter la moto de vos rêves, mais sans papiers…

A l'aide !

Si vraiment vous avez égaré les papiers de votre véhicule, la procédure est assez simple. Il suffit d'aller au commissariat de police pour y déclarer la perte. La police vous établira un document de perte. Avec ce papier, votre agent d'assurance pourra faire une demande de duplicata de certificat d'immatriculation ainsi que celui de conformité. Pour un montant compris entre 180 à 250 euros de frais, votre problème devrait être résolu.

Vous avez acheté une moto sans papier ? Dépression assurée ?

Non, pas vraiment. Une fois de plus, la procédure peut être simple. Imaginons que vous avez acheté une moto qui a déjà été immatriculée en Belgique mais que les papier ont été égaré. L'ancien propriétaire peut faire une déclaration de perte de documents et nous revenons au paragraphe précédent. Sinon, vous allez vous-même à la police et vous tenez d'obtenir le même document. Vous pouvez également vous adresser à la DIV (bureau des immatriculations des véhicules) pour obtenir les documents. Il faut juste un peu plus de chance, puisque malheureusement le succès de cette démarche dépend du bon vouloir du fonctionnaire… Une fois le document obtenu, votre assureur pourra alors faire une nouvelle demande d'immatriculation de votre véhicule.

Moto venant de l'étranger

Cela se complique un peu, mais n'est pas encore impossible. La premi√®re conditions est d'avoir une facture en bonne et due forme comportant les num√©ros de ch√Ęssis (mieux encore, ceux du moteur en plus). Sans facture, votre histoire s'arr√™te ici ! Gr√Ęce au num√©ro, on peut v√©rifier si le v√©hicule a d√©j√† √©t√© enregistr√© en Belgique ou signal√© comme vol√©. Dans ce dernier cas, l'histoire s'arr√™te ici aussi.

La moto n'a jamais été immatriculée en Belgique, les douanes délivreront un document (705) et une vignette. Avec ce document, direction votre assureur et le tour est joué. Si la moto a moins de 25, vos devez également obtenir un certificat de conformité (GVA) auprès de l'importateur. Si la machine vient de l'extérieur de l'Europe, le certificat de conformité devra alors être du modèle COC. Par la suite, le Service Public Fédéral Mobilité et Transports effectue une inspection ponctuelle et remet un certificat de validation. Ce qui est juridiquement équivalent à un VAB, vous êtes donc en règle.

Si rien ne marche, vous pouvez toujours inscrire la moto au Pays-Bas ou en Angleterre (beaucoup plus libéral) et rapatrier alors le véhicule vers la Belgique...

Moto en version 100cv et machine issues de diplomates

Si la moto achetée est en version 100cv, il faut savoir qu'elle a une autre homologation en Belgique puisque la limite des 100cv n'a jamais eu cours chez nous. Il faut donc mettre en place un dossier le plus documenté possible et le remettre au Service public fédéral Mobilité et Transports délivrera un COC après approbation.

Pour les machines achetées à des diplomates, il faut savoir qu'en général, elles viennent souvent directement des usines. Donc, elles n'ont pas suivit le chemin traditionnel. Sauf si c'est l'occase du siècle, évitez ! Il y a bien des moyens d'y arriver, mais retenez surtout ceci : si la machine à moins de six mois ou 6000km, vous devrez payer l'intégralité de la TVA du prix neuf.
Dernier cas, si la marque n'existe plus, vous devez demander un COC par le Service Public Fédéral Mobilité et Transport.

Il existe des organismes qui sont là pour vous aider. La Fédération Francophones des Véhicules Anciens et de Loisirs pourra vous aider dans votre cas en particulier.

Fédération Francophones des Véhicules Anciens et de Loisirs

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